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THEOMEL

Active
Siren448 226 985SCI84300 CAVAILLONCréée le 14 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

THEOMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 226 985. Son siège social est situé 576 Che du Grand Couvent les Vigneres, 84300 Cavaillon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOISE COUSTON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de THEOMEL

Dénomination
THEOMEL
SIREN
448 226 985
SIRET (siège)
448 226 985 00027
N° TVA intracommunautaire
FR37448226985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 226 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 avril 2003
Siège social
576 CHE DU GRAND COUVENT LES VIGNERES, 84300, CAVAILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de THEOMEL

Achat, mise en valeur, gestion, administration et location d'immeubles

Finances de THEOMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THEOMEL

FC

FRANCOIS CHABAS

Associé indéfiniment responsable

FC

FRANCOISE COUSTON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de THEOMEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84300 CAVAILLONSiègeActif

    448 226 985 00027 · ouvert le 14 avril 2003 · NAF 6820B

  • 84300 CAVAILLONFermé

    448 226 985 00019 · ouvert le 18 avril 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de THEOMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de THEOMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEOMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THEOMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEOMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne THEOMEL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THEOMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THEOMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHABAS Françoise né(e) COUSTON

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2003

Questions fréquentes sur THEOMEL

Quel est le numéro SIREN de THEOMEL ?

Le numéro SIREN de THEOMEL est 448 226 985. Le SIRET de son siège social est 448 226 985 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37448226985.

Qui dirige THEOMEL ?

THEOMEL est dirigée par FRANCOISE COUSTON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de THEOMEL ?

Le siège social de THEOMEL est situé 576 Che du Grand Couvent les Vigneres, 84300 Cavaillon.

THEOMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, THEOMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THEOMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEOMEL.

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