THEOREME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 801 909, THEOREME est une SCI créée le 6 décembre 2000. Elle est domiciliée av Theodore Riviere les Terrasses de Valescure, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PATRICIA GARCIA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de THEOREME
INSEE- Dénomination
- THEOREME
- SIREN
- 433 801 909
- SIRET (siège)
- 433 801 909 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR01433801909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 801 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 décembre 2000
- Siège social
- AV THEODORE RIVIERE LES TERRASSES DE VALESCURE, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THEOREME
Locations immobilières
Finances de THEOREME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THEOREME
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de THEOREME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
433 801 909 00014 · ouvert le 26 novembre 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de THEOREME
INPIComptes annuels de THEOREME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEOREME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de THEOREME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEOREME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent THEOREME. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1 - Contentieux général - Audience Publique
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2024001198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 24 juin 2026 · N° 22/14357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 04 mars 2025 · N° 2023F00885
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 30 janvier 2025 · N° 22/00212
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 18 septembre 2024 · N° 24/00283
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 18 septembre 2024 · N° 24/00285
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 27 juin 2024 · N° 22/03897
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 12 juin 2024 · N° 24/00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2024 · N° 19/08737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de THEOREME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THEOREME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GASPARI Jean-Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GASPARI Patricia, Claude ; Associé indéfiniment responsable : GASPARI Théo, François, Marie ; Associé indéfiniment responsable : GASPARI Rémi, Antoine, Claude
- création
Date d'effet : 06 décembre 2000
Questions fréquentes sur THEOREME
Quel est le numéro SIREN de THEOREME ?
Le numéro SIREN de THEOREME est 433 801 909. Le SIRET de son siège social est 433 801 909 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01433801909.
Qui dirige THEOREME ?
THEOREME est dirigée par PATRICIA GARCIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de THEOREME ?
Le siège social de THEOREME est situé av Theodore Riviere les Terrasses de Valescure, 83700 Saint-Raphael.
THEOREME est-elle toujours en activité ?
Oui, THEOREME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THEOREME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEOREME.
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