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THEOREME

Active
Siren498 831 932SCI05000 GAPCréée le 02 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

THEOREME est une SCI immatriculée le 2 juillet 2007 sous le numéro SIREN 498 831 932. Le siège social de l'entreprise se trouve av de Charance chemin des Garennes, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE ALBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de THEOREME

Dénomination
THEOREME
SIREN
498 831 932
SIRET (siège)
498 831 932 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81498831932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 831 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juillet 2007
Siège social
AV DE CHARANCE CHEMIN DES GARENNES, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THEOREME

Acquisition de tous biens immobiliers, administration et gestion par location ou autrement de ces biens, aliénation des immeubles devenus inutiles à la société

Finances de THEOREME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THEOREME

DA

DOMINIQUE ALBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

AF

ALAIN FANTONI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de THEOREME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    498 831 932 00013 · ouvert le 19 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de THEOREME

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de THEOREME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEOREME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THEOREME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEOREME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent THEOREME. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THEOREME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THEOREME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    changement de qualité : FANTONI (Alain), associé devient co-gérant associé.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2007

Questions fréquentes sur THEOREME

Quel est le numéro SIREN de THEOREME ?

Le numéro SIREN de THEOREME est 498 831 932. Le SIRET de son siège social est 498 831 932 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81498831932.

Qui dirige THEOREME ?

THEOREME est dirigée par DOMINIQUE ALBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de THEOREME ?

Le siège social de THEOREME est situé av de Charance chemin des Garennes, 05000 Gap.

THEOREME est-elle toujours en activité ?

Oui, THEOREME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THEOREME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEOREME.

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