THERMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
THERMES est une SARL immatriculée le 31 janvier 2020 sous le numéro SIREN 881 052 781. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Thiemante 36 rue d'Arenes, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 7490B. La direction est assurée par MARTIN BRAHIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de THERMES
INSEE- Dénomination
- THERMES
- SIREN
- 881 052 781
- SIRET (siège)
- 881 052 781 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR20881052781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 052 781
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 31 janvier 2020
- Siège social
- 15 RUE THIEMANTE 36 RUE D'ARENES, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de THERMES
Réalisation d'études thermiques RT2012, RE2020 et ACV bâtiments en neuf et rénovation, plan de bâtiments.
Finances de THERMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THERMES
INSEEÉtablissements de THERMES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
881 052 781 00021 · ouvert le 28 janvier 2020 · NAF 7490B
- 25000 BESANCONActif
881 052 781 00013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de THERMES
INPIComptes annuels de THERMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THERMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de THERMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THERMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent THERMES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026007992
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pole social
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00192
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00178
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/01907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 30 juin 2026 · N° 2026R00065
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/58014
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/01083
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00856
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00170
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/05332
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 4 - LC
Décision du 09 juin 2026 · N° 21/07380
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/05761
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00080
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/04253
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/02326
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mai 2026 · N° 25-12.088
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/00476
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP Référé
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/00093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026F00562
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/10725
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de THERMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THERMES
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-31 · Début d'activité : 2020-01-28
- création
Date d'effet : 31 janvier 2020
Marchés publics de THERMES
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à THERMES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 134 k€.
ÉLABORATION PVAP BAUME LES MESSIEURS
CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) · notifié le 15 juillet 2026 · Procédure adaptée · 32 mois · 5 offres reçues
43,4 k€ServicesÉLABORATION PVAP LONS LE SAUNIER
CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) · notifié le 15 juillet 2026 · Procédure adaptée · 32 mois · 4 offres reçues
47,6 k€ServicesElaboration de deux plans de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) pour les communes de Lons-le-Saunier et Baume-les Messieurs sans modification du périmètre des SPR.
CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) · notifié le 06 septembre 2024 · Procédure adaptée · 5 ans · 5 offres reçues
43,4 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur THERMES
Quel est le numéro SIREN de THERMES ?
Le numéro SIREN de THERMES est 881 052 781. Le SIRET de son siège social est 881 052 781 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20881052781.
Qui dirige THERMES ?
THERMES est dirigée par MARTIN BRAHIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de THERMES ?
Le siège social de THERMES est situé 15 rue Thiemante 36 rue d'Arenes, 25000 Besancon.
THERMES est-elle toujours en activité ?
Oui, THERMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THERMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THERMES.
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