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THETA-BYTECH

Active
Siren912 040 276SAS91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISCréée le 01 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

THETA-BYTECH est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2022, identifiée par le SIREN 912 040 276. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av de Bretigny, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. Elle est dirigée par MERZOUK HAMRANI, président de sas.

Fiche d'identité de THETA-BYTECH

Dénomination
THETA-BYTECH
SIREN
912 040 276
SIRET (siège)
912 040 276 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33912040276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 040 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 avril 2022
Siège social
2 AV DE BRETIGNY, 91700, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THETA-BYTECH

Le conseil en informatique, en programmation et en stratégie digitale, ainsi que la réalisation de prestations y relatives

Finances de THETA-BYTECH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THETA-BYTECH

MH

MERZOUK HAMRANI

Président de SAS

Depuis la création (01 avril 2022) · 4 ans

Établissements de THETA-BYTECH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISSiègeActif

    912 040 276 00012 · ouvert le 25 mars 2022 · NAF 6202A

Documents juridiques de THETA-BYTECH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de THETA-BYTECH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THETA-BYTECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THETA-BYTECH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THETA-BYTECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THETA-BYTECH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THETA-BYTECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THETA-BYTECH

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2022

Marques déposées par THETA-BYTECH

THETA-BYTECH est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • pavvo

    N° 5249094 · Déposée le 17 avril 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 36, 42 · valable jusqu’au 17 avril 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur THETA-BYTECH

Quel est le numéro SIREN de THETA-BYTECH ?

Le numéro SIREN de THETA-BYTECH est 912 040 276. Le SIRET de son siège social est 912 040 276 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33912040276.

Qui dirige THETA-BYTECH ?

THETA-BYTECH est dirigée par MERZOUK HAMRANI, président de sas.

Où se situe le siège social de THETA-BYTECH ?

Le siège social de THETA-BYTECH est situé 2 av de Bretigny, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois.

THETA-BYTECH est-elle toujours en activité ?

Oui, THETA-BYTECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THETA-BYTECH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THETA-BYTECH.

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