THETIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
THETIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 468 547. Elle est domiciliée 14 bd de Cordouan, 17200 Royan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. PATRICK NALTET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de THETIS
INSEE- Dénomination
- THETIS
- SIREN
- 793 468 547
- SIRET (siège)
- 793 468 547 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45793468547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 468 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 05 juin 2013
- Siège social
- 14 BD DE CORDOUAN, 17200, ROYAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THETIS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de THETIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THETIS
INSEEÉtablissements de THETIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17200 ROYANSiègeActif
793 468 547 00013 · ouvert le 27 mai 2013 · NAF 6832A
Documents juridiques de THETIS
INPIComptes annuels de THETIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THETIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de THETIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THETIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent THETIS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 19 juin 2026 · N° 2025044595
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2023F01082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 04 juillet 2023 · N° 23/00349
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 04 juillet 2023 · N° 23/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 04 juillet 2023 · N° 23/00347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 14 février 2023 · N° 22/04503
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1999 · N° 96-20.259
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 91-19.239
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de THETIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THETIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant Associé : NALTET Patrick en fonction le 05 Juin 2013
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-27
- création
Date d'effet : 05 juin 2013
Questions fréquentes sur THETIS
Quel est le numéro SIREN de THETIS ?
Le numéro SIREN de THETIS est 793 468 547. Le SIRET de son siège social est 793 468 547 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45793468547.
Qui dirige THETIS ?
THETIS est dirigée par PATRICK NALTET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de THETIS ?
Le siège social de THETIS est situé 14 bd de Cordouan, 17200 Royan.
THETIS est-elle toujours en activité ?
Oui, THETIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THETIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THETIS.
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