THEVENARD
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 1,5 k€
THEVENARD est une SARL immatriculée le 12 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 331 378. Son siège social est situé RUE du Moulin Lotissement le Clos de la Lauve, 21200 Ruffey-lès-Beaune. Son activité principale est activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). Elle est dirigée par Laëtitia DECOSNE, gérant.
Fiche d'identité de THEVENARD
INSEE- Dénomination
- THEVENARD
- SIREN
- 953 331 378
- SIRET (siège)
- 953 331 378 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR71953331378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 331 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 12 juin 2023
- Siège social
- RUE du Moulin Lotissement le Clos de la Lauve, 21200, Ruffey-lès-Beaune
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THEVENARD
L'accueil non permanent d'enfants
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Finances de THEVENARD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THEVENARD
INSEEÉtablissements de THEVENARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 Ruffey-lès-BeauneSiègeActif
953 331 378 00018 · NAF 8891A
Documents juridiques de THEVENARD
INPIConformité de THEVENARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEVENARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
126 décisions de justice publiées en open data mentionnent THEVENARD. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 27 août 2026 · N° 26/00588
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 25 août 2026 · N° 25/00060
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 25 août 2026 · N° 26/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 25 août 2026 · N° 26/00005
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 24 août 2026 · N° 26/00938
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/02970
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/00439
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/00414
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 23 juillet 2026 · N° 24/01820
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01114
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01108
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00476
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
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- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00467
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00466
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - B
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/00217
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/01030
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/03261
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de THEVENARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de THEVENARD
BODACCQuestions fréquentes sur THEVENARD
Quel est le numéro SIREN de THEVENARD ?
Le numéro SIREN de THEVENARD est 953 331 378. Le SIRET de son siège social est 953 331 378 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71953331378.
Qui dirige THEVENARD ?
THEVENARD est dirigée par Laëtitia DECOSNE, gérant.
Où se situe le siège social de THEVENARD ?
Le siège social de THEVENARD est situé RUE du Moulin Lotissement le Clos de la Lauve, 21200 Ruffey-lès-Beaune.
THEVENARD est-elle toujours en activité ?
Oui, THEVENARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THEVENARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEVENARD.
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