409 956 901
Active1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Fiche d'identité de 409 956 901
INSEE- Dénomination
- 409 956 901
- SIREN
- 409 956 901
- SIRET (siège)
- 409 956 901 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR52409956901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 956 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
- Date de création
- 12 novembre 1996
- Siège social
- RIVIERE-PILOTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 409 956 901
BRODERIE
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Dirigeants et représentants de 409 956 901
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 409 956 901
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- RIVIERE-PILOTESiègeActif
409 956 901 00014 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 1399Z
- RIVIERE-PILOTEFermé
409 956 901 00022 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 1723Z
Conformité de 409 956 901
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 409 956 901. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 409 956 901 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 409 956 901
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 novembre 1996
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