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THIBAMEL 74

Active
Siren990 363 517SCI74300 ClusesCréée le 21 août 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

THIBAMEL 74 est une SCI immatriculée le 21 août 2025 sous le numéro SIREN 990 363 517. Elle est domiciliée 1339 AV du Noiret, 74300 Cluses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Patrice BOURRET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de THIBAMEL 74

Dénomination
THIBAMEL 74
SIREN
990 363 517
SIRET (siège)
990 363 517 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60990363517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 363 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 août 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 août 2025
Siège social
1339 AV du Noiret, 74300, Cluses
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THIBAMEL 74

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

Finances de THIBAMEL 74

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THIBAMEL 74

PB

Patrice BOURRET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 août 2025) · 1 an

MB

Myriam BRACHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 août 2025) · 1 an

TB

Thibault BOURRET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 août 2025) · 1 an

AB

Amélie BOURRET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 août 2025) · 1 an

Établissements de THIBAMEL 74

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 ClusesSiègeActif

    990 363 517 00014 · ouvert le 14 août 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de THIBAMEL 74

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 18 août 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de THIBAMEL 74

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THIBAMEL 74. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THIBAMEL 74

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THIBAMEL 74. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THIBAMEL 74 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THIBAMEL 74 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THIBAMEL 74

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-08-14

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2025

Questions fréquentes sur THIBAMEL 74

Quel est le numéro SIREN de THIBAMEL 74 ?

Le numéro SIREN de THIBAMEL 74 est 990 363 517. Le SIRET de son siège social est 990 363 517 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60990363517.

Qui dirige THIBAMEL 74 ?

THIBAMEL 74 est dirigée par Patrice BOURRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de THIBAMEL 74 ?

Le siège social de THIBAMEL 74 est situé 1339 AV du Noiret, 74300 Cluses.

THIBAMEL 74 est-elle toujours en activité ?

Oui, THIBAMEL 74 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THIBAMEL 74 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THIBAMEL 74.