THIBAUD FRANCETTE

Active

Siren810 227 637Entrepreneur individuel85740 L'ÉpineCréée le 29 mars 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 810 227 637, THIBAUD FRANCETTE est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 2004. Son siège social est situé 6 IMP de la rochoirie, 85740 L'Épine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de THIBAUD FRANCETTE

INSEE

Dénomination: THIBAUD FRANCETTE
SIREN: 810 227 637
SIRET (siège): 810 227 637 00016
N° TVA intracommunautaire: FR81810227637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 810 227 637
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 29 mars 2004
Siège social: 6 IMP de la rochoirie, 85740, L'Épine
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de THIBAUD FRANCETTE

Location de logements

Finances de THIBAUD FRANCETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THIBAUD FRANCETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de THIBAUD FRANCETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

85740 L'ÉpineSiègeActif
810 227 637 00016 · ouvert le 29 mars 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de THIBAUD FRANCETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THIBAUD FRANCETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THIBAUD FRANCETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THIBAUD FRANCETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THIBAUD FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THIBAUD FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THIBAUD FRANCETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

01 juillet 2024création
Date d'effet : 29 mars 2004

Questions fréquentes sur THIBAUD FRANCETTE

Quel est le numéro SIREN de THIBAUD FRANCETTE ?

Le numéro SIREN de THIBAUD FRANCETTE est 810 227 637. Le SIRET de son siège social est 810 227 637 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81810227637.

Où se situe le siège social de THIBAUD FRANCETTE ?

Le siège social de THIBAUD FRANCETTE est situé 6 IMP de la rochoirie, 85740 L'Épine.