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THIBAULT PASCAL

Active
Siren797 486 503Entrepreneur individuel39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 25 septembre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THIBAULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 2013 sous le numéro SIREN 797 486 503. Son siège social est situé 55 rue du Docteur Jean Michel, 39000 Lons-le-Saunier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de THIBAULT PASCAL

Dénomination
THIBAULT PASCAL
SIREN
797 486 503
SIRET (siège)
797 486 503 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14797486503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 486 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
25 septembre 2013
Siège social
55 RUE DU DOCTEUR JEAN MICHEL, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THIBAULT PASCAL

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de THIBAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THIBAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THIBAULT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    797 486 503 00015 · ouvert le 25 septembre 2013 · NAF 8622C

Documents juridiques de THIBAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THIBAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THIBAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THIBAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THIBAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THIBAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THIBAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2013

Questions fréquentes sur THIBAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de THIBAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de THIBAULT PASCAL est 797 486 503. Le SIRET de son siège social est 797 486 503 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14797486503.

Où se situe le siège social de THIBAULT PASCAL ?

Le siège social de THIBAULT PASCAL est situé 55 rue du Docteur Jean Michel, 39000 Lons-le-Saunier.

THIBAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, THIBAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THIBAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THIBAULT PASCAL.