THIBAULT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
THIBAULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 2013 sous le numéro SIREN 797 486 503. Son siège social est situé 55 rue du Docteur Jean Michel, 39000 Lons-le-Saunier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.
Fiche d'identité de THIBAULT PASCAL
INSEE- Dénomination
- THIBAULT PASCAL
- SIREN
- 797 486 503
- SIRET (siège)
- 797 486 503 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14797486503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 486 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 25 septembre 2013
- Siège social
- 55 RUE DU DOCTEUR JEAN MICHEL, 39000, LONS-LE-SAUNIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THIBAULT PASCAL
Autres activités des médecins spécialistes
Finances de THIBAULT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THIBAULT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de THIBAULT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif
797 486 503 00015 · ouvert le 25 septembre 2013 · NAF 8622C
Documents juridiques de THIBAULT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de THIBAULT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THIBAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de THIBAULT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THIBAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THIBAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THIBAULT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 septembre 2013
Questions fréquentes sur THIBAULT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de THIBAULT PASCAL ?
Le numéro SIREN de THIBAULT PASCAL est 797 486 503. Le SIRET de son siège social est 797 486 503 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14797486503.
Où se situe le siège social de THIBAULT PASCAL ?
Le siège social de THIBAULT PASCAL est situé 55 rue du Docteur Jean Michel, 39000 Lons-le-Saunier.
THIBAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, THIBAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THIBAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THIBAULT PASCAL.
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