THIBAULT PATRICE
Active9003B · Autre création artistique
THIBAULT PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 1995, identifié par le SIREN 402 837 850. Elle est domiciliée 78 rue de Vaux la Reine, 77380 Combs-la-Ville. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de THIBAULT PATRICE
INSEE- Dénomination
- THIBAULT PATRICE
- SIREN
- 402 837 850
- SIRET (siège)
- 402 837 850 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68402837850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 837 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 03 novembre 1995
- Siège social
- 78 RUE DE VAUX LA REINE, 77380, COMBS-LA-VILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THIBAULT PATRICE
Autre création artistique
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Établissements de THIBAULT PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77380 COMBS-LA-VILLESiègeActif
402 837 850 00013 · ouvert le 03 novembre 1995 · NAF 9003B
Conformité de THIBAULT PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THIBAULT PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THIBAULT PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de THIBAULT PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 novembre 1995
Questions fréquentes sur THIBAULT PATRICE
Quel est le numéro SIREN de THIBAULT PATRICE ?
Le numéro SIREN de THIBAULT PATRICE est 402 837 850. Le SIRET de son siège social est 402 837 850 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68402837850.
Où se situe le siège social de THIBAULT PATRICE ?
Le siège social de THIBAULT PATRICE est situé 78 rue de Vaux la Reine, 77380 Combs-la-Ville.
THIBAULT PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, THIBAULT PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THIBAULT PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THIBAULT PATRICE.
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