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THIBAUT CHAMFORT

Active
Siren381 538 461Société civile84110 SabletCréée le 18 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,3 k€
Effectif
Non publié

THIBAUT CHAMFORT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 538 461. Son siège social est situé 45 RUE 45 rue Georges Bonnefoy Domaine de Verquiere, 84110 Sablet. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. THIBAUT CHAMFORT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de THIBAUT CHAMFORT

Dénomination
THIBAUT CHAMFORT
SIREN
381 538 461
SIRET (siège)
381 538 461 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69381538461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 538 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 278 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
18 avril 1991
Siège social
45 RUE 45 rue Georges Bonnefoy Domaine de Verquiere, 84110, Sablet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THIBAUT CHAMFORT

Exploitation de biens agricoles

Finances de THIBAUT CHAMFORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THIBAUT CHAMFORT

TC

THIBAUT CHAMFORT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2023

V

VERQUIERE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (3)

TC

Thibault CHAMFORT

Gérant · de juin 2010 à septembre 2023

RC

Romain Co-Gérant : CHAMFORT Thibault CHAMFORT

Gérant(e) · de septembre 2011 à juillet 2015

BC

Bernard. Gérant : CHAMFORT Thibault CHAMFORT

Gérant(e) · de juin 2009 à juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de THIBAUT CHAMFORT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84110 SabletSiègeActif

    381 538 461 00017 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de THIBAUT CHAMFORT

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 avril 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 18 février 2004

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de THIBAUT CHAMFORT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THIBAUT CHAMFORT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THIBAUT CHAMFORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THIBAUT CHAMFORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THIBAUT CHAMFORT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THIBAUT CHAMFORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THIBAUT CHAMFORT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAMFORT Thibaut

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : CHAMFORT Thibault

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant(e) : CHAMFORT Romain Co-Gérant : CHAMFORT Thibault

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Co-Gérant : CHAMFORT Thibault Co-Gérant : CHAMFORT Geneviève né(e) CONSTANTIN

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant(e) : CHAMFORT Bernard. Gérant(e) : CHAMFORT Thibault.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 1991

Marques déposées par THIBAUT CHAMFORT

THIBAUT CHAMFORT est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine de Verquière

    N° 5068006 · Déposée le 08 juillet 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 08 juillet 2034

  • canopé

    N° 4678974 · Déposée le 03 septembre 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 03 septembre 2030

  • DOMAINE DE VERQUIERE

    N° 3931938 · Déposée le 04 juillet 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 04 juillet 2022

  • DOMAINE DE ROCHEDOUBLE

    N° 98726976 · Déposée le 31 mars 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 31 mars 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur THIBAUT CHAMFORT

Quel est le numéro SIREN de THIBAUT CHAMFORT ?

Le numéro SIREN de THIBAUT CHAMFORT est 381 538 461. Le SIRET de son siège social est 381 538 461 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69381538461.

Qui dirige THIBAUT CHAMFORT ?

THIBAUT CHAMFORT est dirigée par THIBAUT CHAMFORT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de THIBAUT CHAMFORT ?

Le siège social de THIBAUT CHAMFORT est situé 45 RUE 45 rue Georges Bonnefoy Domaine de Verquiere, 84110 Sablet.

THIBAUT CHAMFORT est-elle toujours en activité ?

Oui, THIBAUT CHAMFORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THIBAUT CHAMFORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THIBAUT CHAMFORT.

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