CheckersProcédures

THIEBAUT PASCAL

Active
Siren444 517 528Entrepreneur individuel91770 SAINT-VRAINCréée le 31 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 517 528, THIEBAUT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2002. Elle est domiciliée rue St Caprais, 91770 Saint-Vrain. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de THIEBAUT PASCAL

Dénomination
THIEBAUT PASCAL
SIREN
444 517 528
SIRET (siège)
444 517 528 00063
N° TVA intracommunautaire
FR88444517528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 517 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 juillet 2002
Siège social
RUE ST CAPRAIS, 91770, SAINT-VRAIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de THIEBAUT PASCAL

Location de logements

Finances de THIEBAUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THIEBAUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THIEBAUT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91770 SAINT-VRAINSiègeActif

    444 517 528 00063 · ouvert le 15 décembre 2009 · NAF 6820A

  • 88000 EPINALFermé

    444 517 528 00014 · ouvert le 31 juillet 2002 · NAF 741J

Documents juridiques de THIEBAUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THIEBAUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THIEBAUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THIEBAUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THIEBAUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THIEBAUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THIEBAUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2002

Questions fréquentes sur THIEBAUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de THIEBAUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de THIEBAUT PASCAL est 444 517 528. Le SIRET de son siège social est 444 517 528 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88444517528.

Où se situe le siège social de THIEBAUT PASCAL ?

Le siège social de THIEBAUT PASCAL est situé rue St Caprais, 91770 Saint-Vrain.

THIEBAUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, THIEBAUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THIEBAUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THIEBAUT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Vrain

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Saint-Vrain

Entreprises du même secteur à Saint-Vrain

Entreprises à Saint-Vrain

Toutes les entreprises à Saint-Vrain