993 703 313
Active1071D · Pâtisserie
Fiche d'identité de 993 703 313
INSEE- Dénomination
- 993 703 313
- SIREN
- 993 703 313
- SIRET (siège)
- 993 703 313 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR27993703313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 703 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 12 novembre 2025
- Siège social
- Orléans
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 993 703 313
Vente de pâtisseries et gâteaux faits maison, fabrication artisanale pour particuliers et événements.
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Dirigeants et représentants de 993 703 313
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 993 703 313
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- OrléansSiègeActif
993 703 313 00029 · ouvert le 15 décembre 2025 · NAF 1071D
- Fleury-les-AubraisFermé
993 703 313 00011 · ouvert le 15 décembre 2025 · NAF 1071D
Conformité de 993 703 313
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 703 313. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 993 703 313 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 993 703 313
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 novembre 2025
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