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494 079 353

Active
Siren494 079 353Entrepreneur individuel Étoile-sur-RhôneCréée le 19 mai 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 494 079 353

Dénomination
494 079 353
SIREN
494 079 353
SIRET (siège)
494 079 353 00046
N° TVA intracommunautaire
FR83494079353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 079 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
19 mai 2025
Siège social
Étoile-sur-Rhône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 494 079 353

fabrication d'objets de décoration en terre.

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Dirigeants et représentants de 494 079 353

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 494 079 353

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Étoile-sur-RhôneSiègeActif

    494 079 353 00046 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 494 079 353

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 494 079 353

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 494 079 353. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 494 079 353 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 494 079 353

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2025