Thomas Bataille Architecte

Active

Siren941 745 978SAS83470 Saint-Maximin-la-Sainte-BaumeCréée le 12 mars 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 941 745 978, Thomas Bataille Architecte est une SAS créée le 12 mars 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 587 ALL Marcel Pagnol, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par thomas Bataille, président de sas.

Fiche d'identité de Thomas Bataille Architecte

INSEE

Dénomination: Thomas Bataille Architecte
SIREN: 941 745 978
SIRET (siège): 941 745 978 00010
N° TVA intracommunautaire: FR38941745978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 941 745 978
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 12 mars 2025
Siège social: 587 ALL Marcel Pagnol, 83470, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de Thomas Bataille Architecte

thomasbataillearchitecte.com thomasbataillearchitecte media 06 01 11 03 03

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de Thomas Bataille Architecte

La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.

Finances de Thomas Bataille Architecte

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Thomas Bataille Architecte

INSEE

thomas Bataille

Président de SAS

Depuis la création (12 mars 2025) · 1 an

Établissements de Thomas Bataille Architecte

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83470 Saint-Maximin-la-Sainte-BaumeSiègeActif
941 745 978 00010 · ouvert le 10 mars 2025 · NAF 7111Z

Documents juridiques de Thomas Bataille Architecte

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2025

Copie des statuts

Dépôt du 07 mars 2025

Liste des souscripteurs

Dépôt du 07 mars 2025

Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 06 mars 2025

Copie des statuts

Dépôt du 06 mars 2025

Liste des souscripteurs

Dépôt du 06 mars 2025

Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de Thomas Bataille Architecte

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Thomas Bataille Architecte. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Thomas Bataille Architecte

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Thomas Bataille Architecte. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Thomas Bataille Architecte n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Thomas Bataille Architecte n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Thomas Bataille Architecte

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 mars 2025création
Date d'effet : 12 mars 2025

Questions fréquentes sur Thomas Bataille Architecte

Quel est le numéro SIREN de Thomas Bataille Architecte ?

Le numéro SIREN de Thomas Bataille Architecte est 941 745 978. Le SIRET de son siège social est 941 745 978 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38941745978.

Qui dirige Thomas Bataille Architecte ?

Thomas Bataille Architecte est dirigée par thomas Bataille, président de sas.

Où se situe le siège social de Thomas Bataille Architecte ?

Le siège social de Thomas Bataille Architecte est situé 587 ALL Marcel Pagnol, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.