CheckersProcédures

THOMAS BERNARD

Active
Siren321 973 794Entrepreneur individuel21600 LONGVICCréée le 03 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 1994 sous le numéro SIREN 321 973 794. Elle est domiciliée 114 Rte de Dijon, 21600 Longvic. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de THOMAS BERNARD

Dénomination
THOMAS BERNARD
SIREN
321 973 794
SIRET (siège)
321 973 794 00050
N° TVA intracommunautaire
FR50321973794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 973 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
03 février 1994
Siège social
114 RTE DE DIJON, 21600, LONGVIC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de THOMAS BERNARD

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de THOMAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 21600 LONGVICSiègeFermé

    321 973 794 00050 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 4618Z

  • 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURFermé

    321 973 794 00043 · ouvert le 03 février 1994 · NAF 511R

Documents juridiques de THOMAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1994

Questions fréquentes sur THOMAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de THOMAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de THOMAS BERNARD est 321 973 794. Le SIRET de son siège social est 321 973 794 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50321973794.

Où se situe le siège social de THOMAS BERNARD ?

Le siège social de THOMAS BERNARD est situé 114 Rte de Dijon, 21600 Longvic.

THOMAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 4618Z

Entreprises à Longvic

Toutes les entreprises à Longvic