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THOMAS BERNARD

Active
Siren408 386 415Entrepreneur individuel69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 408 386 415. Son siège social est situé rue du Chapoly, 69290 Saint-Genis-les-Ollieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de THOMAS BERNARD

Dénomination
THOMAS BERNARD
SIREN
408 386 415
SIRET (siège)
408 386 415 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78408386415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 386 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
RUE DU CHAPOLY, 69290, SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de THOMAS BERNARD

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de THOMAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESSiègeActif

    408 386 415 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

  • 69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESFermé

    408 386 415 00025 · ouvert le 11 avril 2000 · NAF 4781Z

Documents juridiques de THOMAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur THOMAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de THOMAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de THOMAS BERNARD est 408 386 415. Le SIRET de son siège social est 408 386 415 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78408386415.

Où se situe le siège social de THOMAS BERNARD ?

Le siège social de THOMAS BERNARD est situé rue du Chapoly, 69290 Saint-Genis-les-Ollieres.

THOMAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS BERNARD.

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