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THOMAS BERTRAND

Active
Siren440 694 990Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 694 990. Elle est domiciliée 44 rue Jeanne d'Arc, 76000 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de THOMAS BERTRAND

Dénomination
THOMAS BERTRAND
SIREN
440 694 990
SIRET (siège)
440 694 990 00035
N° TVA intracommunautaire
FR08440694990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 694 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
44 RUE JEANNE D'ARC, 76000, ROUEN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de THOMAS BERTRAND

Activités juridiques

Finances de THOMAS BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS BERTRAND

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    440 694 990 00035 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6910Z

  • 76150 MAROMMEFermé

    440 694 990 00019 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6910Z

  • 76000 ROUENFermé

    440 694 990 00027 · ouvert le 31 janvier 2011 · NAF 6910Z

Documents juridiques de THOMAS BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur THOMAS BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de THOMAS BERTRAND ?

Le numéro SIREN de THOMAS BERTRAND est 440 694 990. Le SIRET de son siège social est 440 694 990 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08440694990.

Où se situe le siège social de THOMAS BERTRAND ?

Le siège social de THOMAS BERTRAND est situé 44 rue Jeanne d'Arc, 76000 Rouen.

THOMAS BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS BERTRAND.

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