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THOMAS BUSSON

Active
Siren877 500 207SARL44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRECréée le 24 septembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,0 k€
Effectif
Non publié

THOMAS BUSSON est une SARL immatriculée le 24 septembre 2019 sous le numéro SIREN 877 500 207. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Mendes France, 44240 La Chapelle-sur-Erdre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8623Z. Elle est dirigée par THOMAS BUSSON, gérant.

Fiche d'identité de THOMAS BUSSON

Dénomination
THOMAS BUSSON
SIREN
877 500 207
SIRET (siège)
877 500 207 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76877500207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 877 500 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 août 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
24 septembre 2019
Siège social
17 RUE MENDES FRANCE, 44240, LA CHAPELLE-SUR-ERDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS BUSSON

Exercice de la profession de chirurgien-dentiste

Finances de THOMAS BUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS BUSSON

TB

THOMAS BUSSON

Gérant

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mars 2022

Anciens dirigeants (1)

SP

Serge Van-Hai Pham,

Gérant · jusqu'à mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de THOMAS BUSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRESiègeActif

    877 500 207 00015 · ouvert le 11 septembre 2019 · NAF 8623Z

Documents juridiques de THOMAS BUSSON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2022

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2019

  • Acte

Comptes annuels de THOMAS BUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS BUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS BUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS BUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THOMAS BUSSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THOMAS BUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS BUSSON

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Gérant partant : Pham, Serge Van-Hai ; nomination du Gérant : Busson, Thomas

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2019

Questions fréquentes sur THOMAS BUSSON

Quel est le numéro SIREN de THOMAS BUSSON ?

Le numéro SIREN de THOMAS BUSSON est 877 500 207. Le SIRET de son siège social est 877 500 207 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76877500207.

Qui dirige THOMAS BUSSON ?

THOMAS BUSSON est dirigée par THOMAS BUSSON, gérant.

Où se situe le siège social de THOMAS BUSSON ?

Le siège social de THOMAS BUSSON est situé 17 rue Mendes France, 44240 La Chapelle-sur-Erdre.

THOMAS BUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS BUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS BUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS BUSSON.

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