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THOMAS CHEURLIN

Active
Siren428 793 640Société civile10110 CELLES-SUR-OURCECréée le 28 décembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 k€
Effectif
Non publié

THOMAS CHEURLIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 1999, identifiée par le SIREN 428 793 640. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Grande rue Celles sur Ource, 10110 Celles-sur-Ource. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par THOMAS CHEURLIN, gérant.

Fiche d'identité de THOMAS CHEURLIN

Dénomination
THOMAS CHEURLIN
SIREN
428 793 640
SIRET (siège)
428 793 640 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09428793640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 793 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
500 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
28 décembre 1999
Siège social
17 GRANDE RUE CELLES SUR OURCE, 10110, CELLES-SUR-OURCE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de THOMAS CHEURLIN

champagne-vaucelle.frchampagne-vaucellechampagnevaucelle03 25 38 50 26contact@champagne-vaucelle.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de THOMAS CHEURLIN

Viticulture

Finances de THOMAS CHEURLIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS CHEURLIN

TC

THOMAS CHEURLIN

Gérant

Depuis la création (28 décembre 1999) · 26 ans

Établissements de THOMAS CHEURLIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 CELLES-SUR-OURCESiègeActif

    428 793 640 00015 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de THOMAS CHEURLIN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 01 août 2005

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de THOMAS CHEURLIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS CHEURLIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS CHEURLIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS CHEURLIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THOMAS CHEURLIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THOMAS CHEURLIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS CHEURLIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1999

Marques déposées par THOMAS CHEURLIN

THOMAS CHEURLIN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Champagne Vaucelle

    N° 5120678 · Déposée le 11 février 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 11 février 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur THOMAS CHEURLIN

Quel est le numéro SIREN de THOMAS CHEURLIN ?

Le numéro SIREN de THOMAS CHEURLIN est 428 793 640. Le SIRET de son siège social est 428 793 640 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09428793640.

Qui dirige THOMAS CHEURLIN ?

THOMAS CHEURLIN est dirigée par THOMAS CHEURLIN, gérant.

Où se situe le siège social de THOMAS CHEURLIN ?

Le siège social de THOMAS CHEURLIN est situé 17 Grande rue Celles sur Ource, 10110 Celles-sur-Ource.

THOMAS CHEURLIN est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS CHEURLIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS CHEURLIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS CHEURLIN.

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