THOMAS DAMIEN

Active

Siren877 768 127Entrepreneur individuel14250 JUAYE-MONDAYECréée le 11 octobre 2019

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

THOMAS DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 octobre 2019 sous le numéro SIREN 877 768 127. Elle est domiciliée Ham Saint Andre, 14250 Juaye-Mondaye. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de THOMAS DAMIEN

INSEE

Dénomination: THOMAS DAMIEN
SIREN: 877 768 127
SIRET (siège): 877 768 127 00012
N° TVA intracommunautaire: FR94877768127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 877 768 127
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z - Activités d'architecture
Date de création: 11 octobre 2019
Siège social: HAM SAINT ANDRE, 14250, JUAYE-MONDAYE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de THOMAS DAMIEN

Création, aménagement extérieur, pose de clôtures, pose de terrasses bois, travaux de petits bricolages

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Établissements de THOMAS DAMIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14250 JUAYE-MONDAYESiègeActif
877 768 127 00012 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 7111Z

Documents juridiques de THOMAS DAMIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2019

Acte

Conformité de THOMAS DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de THOMAS DAMIEN

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 septembre 2026Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
22 octobre 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-16 · Début d'activité : 2019-10-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 octobre 2019

Questions fréquentes sur THOMAS DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de THOMAS DAMIEN ?

Le numéro SIREN de THOMAS DAMIEN est 877 768 127. Le SIRET de son siège social est 877 768 127 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94877768127.

Où se situe le siège social de THOMAS DAMIEN ?

Le siège social de THOMAS DAMIEN est situé Ham Saint Andre, 14250 Juaye-Mondaye.

THOMAS DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS DAMIEN.

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