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THOMAS DANIEL

Active
Siren321 914 475Entrepreneur individuel71520 DOMPIERRE-LES-ORMESCréée le 31 août 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 août 1984 sous le numéro SIREN 321 914 475. Son siège social est situé à Dompierre-les-Ormes (71520). Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de THOMAS DANIEL

Dénomination
THOMAS DANIEL
SIREN
321 914 475
SIRET (siège)
321 914 475 00025
N° TVA intracommunautaire
FR88321914475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 914 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
31 août 1984
Siège social
71520, DOMPIERRE-LES-ORMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de THOMAS DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de THOMAS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71520 DOMPIERRE-LES-ORMESSiègeActif

    321 914 475 00025 · ouvert le 08 janvier 2018 · NAF 0210Z

  • 71520 DOMPIERRE-LES-ORMESFermé

    321 914 475 00017 · ouvert le 18 mai 1981 · NAF 4399C

Documents juridiques de THOMAS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  1. création

    Date d'effet : 31 août 1984

Questions fréquentes sur THOMAS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de THOMAS DANIEL ?

Le numéro SIREN de THOMAS DANIEL est 321 914 475. Le SIRET de son siège social est 321 914 475 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88321914475.

Où se situe le siège social de THOMAS DANIEL ?

Le siège social de THOMAS DANIEL est situé 71520 Dompierre-les-Ormes.

THOMAS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS DANIEL.

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