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THOMAS DANIEL

Active
Siren447 928 540Société civile22460 GRACE-UZELCréée le 12 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

THOMAS DANIEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2003, identifiée par le SIREN 447 928 540. Elle est domiciliée La Croix Charles, 22460 Grace-Uzel. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par DANIEL THOMAS, gérant.

Fiche d'identité de THOMAS DANIEL

Dénomination
THOMAS DANIEL
SIREN
447 928 540
SIRET (siège)
447 928 540 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12447928540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 928 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
12 mai 2003
Siège social
LA CROIX CHARLES , 22460, GRACE-UZEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS DANIEL

POLYCULTURES, ELEVAGE BOVINS ET PORCS

Finances de THOMAS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS DANIEL

DT

DANIEL THOMAS

Gérant

Depuis la création (12 mai 2003) · 23 ans

Établissements de THOMAS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22460 GRACE-UZELSiègeActif

    447 928 540 00015 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de THOMAS DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de THOMAS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THOMAS DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THOMAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2003

Questions fréquentes sur THOMAS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de THOMAS DANIEL ?

Le numéro SIREN de THOMAS DANIEL est 447 928 540. Le SIRET de son siège social est 447 928 540 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12447928540.

Qui dirige THOMAS DANIEL ?

THOMAS DANIEL est dirigée par DANIEL THOMAS, gérant.

Où se situe le siège social de THOMAS DANIEL ?

Le siège social de THOMAS DANIEL est situé La Croix Charles, 22460 Grace-Uzel.

THOMAS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS DANIEL.

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