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THOMAS DANIELE

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Siren389 679 796Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 13 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 679 796, THOMAS DANIELE est un entrepreneur individuel créé le 13 janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Frederic Bataille, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de THOMAS DANIELE

Dénomination
THOMAS DANIELE
SIREN
389 679 796
SIRET (siège)
389 679 796 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56389679796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 679 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
13 janvier 1993
Siège social
12 RUE FREDERIC BATAILLE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS DANIELE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de THOMAS DANIELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS DANIELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS DANIELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    389 679 796 00018 · ouvert le 13 janvier 1993 · NAF 9609Z

Documents juridiques de THOMAS DANIELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS DANIELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS DANIELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS DANIELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1993

Questions fréquentes sur THOMAS DANIELE

Quel est le numéro SIREN de THOMAS DANIELE ?

Le numéro SIREN de THOMAS DANIELE est 389 679 796. Le SIRET de son siège social est 389 679 796 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56389679796.

Où se situe le siège social de THOMAS DANIELE ?

Le siège social de THOMAS DANIELE est situé 12 rue Frederic Bataille, 25000 Besancon.

THOMAS DANIELE est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS DANIELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS DANIELE.

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