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THOMAS DAVID

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Siren413 927 922Entrepreneur individuel69960 CORBASCréée le 01 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 927 922, THOMAS DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Champ Blanc, 69960 Corbas. Son activité principale relève du code NAF 514S.

Fiche d'identité de THOMAS DAVID

Dénomination
THOMAS DAVID
SIREN
413 927 922
SIRET (siège)
413 927 922 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60413927922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 927 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
514S
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
12 RUE DU CHAMP BLANC, 69960, CORBAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS DAVID

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de THOMAS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS DAVID

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69960 CORBASSiègeFermé

    413 927 922 00018 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 514S

Documents juridiques de THOMAS DAVID

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de THOMAS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur THOMAS DAVID

Quel est le numéro SIREN de THOMAS DAVID ?

Le numéro SIREN de THOMAS DAVID est 413 927 922. Le SIRET de son siège social est 413 927 922 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60413927922.

Où se situe le siège social de THOMAS DAVID ?

Le siège social de THOMAS DAVID est situé 12 rue du Champ Blanc, 69960 Corbas.

THOMAS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS DAVID.

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