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THOMAS FABRICE

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Siren504 820 846Entrepreneur individuel86310 LA BUSSIERECréée le 17 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 820 846, THOMAS FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Lieu Dit la Bachaudiere, 86310 La Bussiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.

Fiche d'identité de THOMAS FABRICE

Dénomination
THOMAS FABRICE
SIREN
504 820 846
SIRET (siège)
504 820 846 00021
N° TVA intracommunautaire
FR95504820846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 820 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
17 décembre 2015
Siège social
4 LIEU DIT LA BACHAUDIERE, 86310, LA BUSSIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS FABRICE

TERRASSEMENTS

Finances de THOMAS FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de THOMAS FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86310 LA BUSSIERESiègeActif

    504 820 846 00021 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 9529Z

Documents juridiques de THOMAS FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2015

Questions fréquentes sur THOMAS FABRICE

Quel est le numéro SIREN de THOMAS FABRICE ?

Le numéro SIREN de THOMAS FABRICE est 504 820 846. Le SIRET de son siège social est 504 820 846 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95504820846.

Où se situe le siège social de THOMAS FABRICE ?

Le siège social de THOMAS FABRICE est situé 4 Lieu Dit la Bachaudiere, 86310 La Bussiere.

THOMAS FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS FABRICE.

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