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THOMAS FRANCIS

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Siren409 099 405Entrepreneur individuel88320 ROBECOURTCréée le 01 octobre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 099 405, THOMAS FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1981. Elle est domiciliée rue de Haute Champagne, 88320 Robecourt. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de THOMAS FRANCIS

Dénomination
THOMAS FRANCIS
SIREN
409 099 405
SIRET (siège)
409 099 405 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04409099405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 099 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 octobre 1981
Siège social
RUE DE HAUTE CHAMPAGNE, 88320, ROBECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS FRANCIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de THOMAS FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88320 ROBECOURTSiègeFermé

    409 099 405 00014 · ouvert le 01 octobre 1981 · NAF 013Z

Documents juridiques de THOMAS FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de THOMAS FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1981

Questions fréquentes sur THOMAS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de THOMAS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de THOMAS FRANCIS est 409 099 405. Le SIRET de son siège social est 409 099 405 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04409099405.

Où se situe le siège social de THOMAS FRANCIS ?

Le siège social de THOMAS FRANCIS est situé rue de Haute Champagne, 88320 Robecourt.

THOMAS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS FRANCIS.

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