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THOMAS FRANCIS

Active
Siren530 967 447Entrepreneur individuel61230 GACECréée le 15 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2011, identifié par le SIREN 530 967 447. Elle est domiciliée Ccas, 61230 Gace. Son activité principale relève du code NAF 9321Z.

Fiche d'identité de THOMAS FRANCIS

Dénomination
THOMAS FRANCIS
SIREN
530 967 447
SIRET (siège)
530 967 447 00026
N° TVA intracommunautaire
FR72530967447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 967 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
15 mars 2011
Siège social
CCAS, 61230, GACE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS FRANCIS

Exploitation de manèges.

Finances de THOMAS FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61230 GACESiègeActif

    530 967 447 00026 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 9321Z

Documents juridiques de THOMAS FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS FRANCIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-13 · Début d'activité : 2016-01-04

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2011

Questions fréquentes sur THOMAS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de THOMAS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de THOMAS FRANCIS est 530 967 447. Le SIRET de son siège social est 530 967 447 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72530967447.

Où se situe le siège social de THOMAS FRANCIS ?

Le siège social de THOMAS FRANCIS est situé Ccas, 61230 Gace.

THOMAS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS FRANCIS.

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