THOMAS FRANCOIS
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
THOMAS FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 147 005. Le siège social de l'entreprise se trouve 95 B Che du Vallon des Vaux, 06800 Cagnes-sur-Mer. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de THOMAS FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- THOMAS FRANCOIS
- SIREN
- 491 147 005
- SIRET (siège)
- 491 147 005 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR66491147005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 147 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 19 juillet 2006
- Siège social
- 95 B CHE DU VALLON DES VAUX, 06800, CAGNES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THOMAS FRANCOIS
PEINTURE BATIMENT - TAPISSERIE
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Établissements de THOMAS FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif
491 147 005 00012 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 9003A
Conformité de THOMAS FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THOMAS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de THOMAS FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juillet 2006
Questions fréquentes sur THOMAS FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de THOMAS FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de THOMAS FRANCOIS est 491 147 005. Le SIRET de son siège social est 491 147 005 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66491147005.
Où se situe le siège social de THOMAS FRANCOIS ?
Le siège social de THOMAS FRANCOIS est situé 95 B Che du Vallon des Vaux, 06800 Cagnes-sur-Mer.
THOMAS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, THOMAS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THOMAS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS FRANCOIS.
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