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THOMAS GERARD

Active
Siren535 264 360Entrepreneur individuel42155 POUILLY-LES-NONAINSCréée le 01 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 264 360. Elle est domiciliée 700 Che du Bois, 42155 Pouilly-les-Nonains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de THOMAS GERARD

Dénomination
THOMAS GERARD
SIREN
535 264 360
SIRET (siège)
535 264 360 00020
N° TVA intracommunautaire
FR93535264360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 264 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 2011
Siège social
700 CHE DU BOIS, 42155, POUILLY-LES-NONAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de THOMAS GERARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de THOMAS GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42155 POUILLY-LES-NONAINSSiègeActif

    535 264 360 00020 · ouvert le 06 janvier 2017 · NAF 9003A

  • 69150 DECINES-CHARPIEUFermé

    535 264 360 00012 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de THOMAS GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur THOMAS GERARD

Quel est le numéro SIREN de THOMAS GERARD ?

Le numéro SIREN de THOMAS GERARD est 535 264 360. Le SIRET de son siège social est 535 264 360 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93535264360.

Où se situe le siège social de THOMAS GERARD ?

Le siège social de THOMAS GERARD est situé 700 Che du Bois, 42155 Pouilly-les-Nonains.

THOMAS GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS GERARD.

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