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THOMAS MARCEL

Active
Siren310 881 990Entrepreneur individuel17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 310 881 990. Elle est domiciliée 12 RUE BEL-AIR la Mure Sur Argens, 17560 Bourcefranc-le-Chapus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de THOMAS MARCEL

Dénomination
THOMAS MARCEL
SIREN
310 881 990
SIRET (siège)
310 881 990 00025
N° TVA intracommunautaire
FR03310881990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 881 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
12 RUE BEL-AIR la Mure Sur Argens, 17560, BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS MARCEL

Restaurant pizzeria

Finances de THOMAS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSSiègeFermé

    310 881 990 00025 · ouvert le 17 juillet 1977 · NAF 741J

Documents juridiques de THOMAS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur THOMAS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de THOMAS MARCEL ?

Le numéro SIREN de THOMAS MARCEL est 310 881 990. Le SIRET de son siège social est 310 881 990 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03310881990.

Où se situe le siège social de THOMAS MARCEL ?

Le siège social de THOMAS MARCEL est situé 12 RUE BEL-AIR la Mure Sur Argens, 17560 Bourcefranc-le-Chapus.

THOMAS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS MARCEL.

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