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THOMAS MARCEL

Active
Siren421 273 780Entrepreneur individuel01800 RIGNIEUX-LE-FRANCCréée le 31 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1991 sous le numéro SIREN 421 273 780. Son siège social est situé Le Gauthier, 01800 Rignieux-le-Franc. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de THOMAS MARCEL

Dénomination
THOMAS MARCEL
SIREN
421 273 780
SIRET (siège)
421 273 780 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10421273780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 273 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1991
Siège social
LE GAUTHIER, 01800, RIGNIEUX-LE-FRANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS MARCEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de THOMAS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 RIGNIEUX-LE-FRANCSiègeActif

    421 273 780 00013 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de THOMAS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1991

Questions fréquentes sur THOMAS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de THOMAS MARCEL ?

Le numéro SIREN de THOMAS MARCEL est 421 273 780. Le SIRET de son siège social est 421 273 780 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10421273780.

Où se situe le siège social de THOMAS MARCEL ?

Le siège social de THOMAS MARCEL est situé Le Gauthier, 01800 Rignieux-le-Franc.

THOMAS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS MARCEL.

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