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THOMAS PASCAL

Active
Siren392 958 393Entrepreneur individuel10000 TROYESCréée le 15 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1993, identifié par le SIREN 392 958 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Begand, 10000 Troyes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de THOMAS PASCAL

Dénomination
THOMAS PASCAL
SIREN
392 958 393
SIRET (siège)
392 958 393 00028
N° TVA intracommunautaire
FR47392958393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 958 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 novembre 1993
Siège social
10 RUE BEGAND, 10000, TROYES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de THOMAS PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de THOMAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    392 958 393 00028 · ouvert le 15 septembre 2003 · NAF 6820B

  • 10000 TROYESFermé

    392 958 393 00010 · ouvert le 15 novembre 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de THOMAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1993

Questions fréquentes sur THOMAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de THOMAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de THOMAS PASCAL est 392 958 393. Le SIRET de son siège social est 392 958 393 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47392958393.

Où se situe le siège social de THOMAS PASCAL ?

Le siège social de THOMAS PASCAL est situé 10 rue Begand, 10000 Troyes.

THOMAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS PASCAL.

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