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THOMAS PASCAL

Active
Siren408 833 655Entrepreneur individuel42520 VERANNECréée le 12 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2011, identifié par le SIREN 408 833 655. Elle est domiciliée Ham le Buisson, 42520 Veranne. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de THOMAS PASCAL

Dénomination
THOMAS PASCAL
SIREN
408 833 655
SIRET (siège)
408 833 655 00033
N° TVA intracommunautaire
FR94408833655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 833 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
12 septembre 2011
Siège social
HAM LE BUISSON, 42520, VERANNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de THOMAS PASCAL

Meublés de tourisme (gîtes ruraux)

Finances de THOMAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42520 VERANNESiègeActif

    408 833 655 00033 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 5520Z

  • 69006 LYONFermé

    408 833 655 00017 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 851G

  • 69004 LYONFermé

    408 833 655 00025 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 4322A

Documents juridiques de THOMAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-01

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2011

Questions fréquentes sur THOMAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de THOMAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de THOMAS PASCAL est 408 833 655. Le SIRET de son siège social est 408 833 655 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94408833655.

Où se situe le siège social de THOMAS PASCAL ?

Le siège social de THOMAS PASCAL est situé Ham le Buisson, 42520 Veranne.

THOMAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS PASCAL.

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