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THOMAS PASCAL

Active
Siren481 658 177Entrepreneur individuel26470 BELLEGARDE-EN-DIOISCréée le 05 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2005, identifié par le SIREN 481 658 177. Elle est domiciliée Le Village, 26470 Bellegarde-en-Diois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de THOMAS PASCAL

Dénomination
THOMAS PASCAL
SIREN
481 658 177
SIRET (siège)
481 658 177 00037
N° TVA intracommunautaire
FR75481658177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 658 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
05 avril 2005
Siège social
LE VILLAGE, 26470, BELLEGARDE-EN-DIOIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de THOMAS PASCAL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de THOMAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS PASCAL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 26470 BELLEGARDE-EN-DIOISSiègeFermé

    481 658 177 00037 · ouvert le 11 mai 2009 · NAF 4789Z

  • 63580 SAINT-GENES-LA-TOURETTEFermé

    481 658 177 00011 · ouvert le 05 avril 2005 · NAF 526D

  • 07260 JOYEUSEFermé

    481 658 177 00029 · ouvert le 05 juillet 2006 · NAF 553A

Documents juridiques de THOMAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2005

Questions fréquentes sur THOMAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de THOMAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de THOMAS PASCAL est 481 658 177. Le SIRET de son siège social est 481 658 177 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75481658177.

Où se situe le siège social de THOMAS PASCAL ?

Le siège social de THOMAS PASCAL est situé Le Village, 26470 Bellegarde-en-Diois.

THOMAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS PASCAL.

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