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THOMAS PASCAL

Active
Siren530 991 991Entrepreneur individuel38100 GRENOBLECréée le 31 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2010, identifié par le SIREN 530 991 991. Elle est domiciliée 13 av Marcelin Berthelot residence les Cedres, 38100 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de THOMAS PASCAL

Dénomination
THOMAS PASCAL
SIREN
530 991 991
SIRET (siège)
530 991 991 00015
N° TVA intracommunautaire
FR81530991991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 991 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 2010
Siège social
13 AV MARCELIN BERTHELOT RESIDENCE LES CEDRES, 38100, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOMAS PASCAL

Location de logements

Finances de THOMAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeActif

    530 991 991 00015 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de THOMAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2010

Questions fréquentes sur THOMAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de THOMAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de THOMAS PASCAL est 530 991 991. Le SIRET de son siège social est 530 991 991 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81530991991.

Où se situe le siège social de THOMAS PASCAL ?

Le siège social de THOMAS PASCAL est situé 13 av Marcelin Berthelot residence les Cedres, 38100 Grenoble.

THOMAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS PASCAL.

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