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THOMAS PASCAL

Active
Siren795 282 383100085370 Mouzeuil-Saint-MartinCréée le 01 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THOMAS PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 795 282 383. Elle est domiciliée 11 RUE richelieu, 85370 Mouzeuil-Saint-Martin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8553Z.

Fiche d'identité de THOMAS PASCAL

Dénomination
THOMAS PASCAL
SIREN
795 282 383
SIRET (siège)
795 282 383 00038
N° TVA intracommunautaire
FR47795282383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 282 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
11 RUE richelieu, 85370, Mouzeuil-Saint-Martin
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de THOMAS PASCAL

Enseignement de la conduite

Finances de THOMAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THOMAS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 85370 Mouzeuil-Saint-MartinSiègeActif

    795 282 383 00038 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 8553Z

  • 85400 LUCONFermé

    795 282 383 00012 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 8553Z

  • 85450 CHAILLE-LES-MARAISFermé

    795 282 383 00020 · ouvert le 07 février 2014 · NAF 8553Z

Documents juridiques de THOMAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur THOMAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de THOMAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de THOMAS PASCAL est 795 282 383. Le SIRET de son siège social est 795 282 383 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47795282383.

Où se situe le siège social de THOMAS PASCAL ?

Le siège social de THOMAS PASCAL est situé 11 RUE richelieu, 85370 Mouzeuil-Saint-Martin.

THOMAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS PASCAL.

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