Thomas Queval Architecte

Active

Siren102 908 738SARL59790 RonchinCréée le 14 avril 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 2,0 k€
Effectif: Non publié

Thomas Queval Architecte est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 avril 2026, identifiée par le SIREN 102 908 738. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE Jules Fostier, 59790 Ronchin. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. La direction est assurée par Thomas QUEVAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de Thomas Queval Architecte

INSEE

Dénomination: Thomas Queval Architecte
SIREN: 102 908 738
SIRET (siège): 102 908 738 00010
N° TVA intracommunautaire: FR58102908738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 102 908 738
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2026
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 2 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 14 avril 2026
Siège social: 12 RUE Jules Fostier, 59790, Ronchin
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Thomas Queval Architecte

Activité d'architecture

Finances de Thomas Queval Architecte

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Thomas Queval Architecte

INSEE

Thomas QUEVAL

Gérant

Depuis la création (14 avril 2026) · moins d'un an

Établissements de Thomas Queval Architecte

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59790 RonchinSiègeActif
102 908 738 00010 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 7111Z

Documents juridiques de Thomas Queval Architecte

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2026

Copie des statuts

Dépôt du 25 mars 2026

Certificat de dépôt de fonds

Comptes annuels de Thomas Queval Architecte

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Thomas Queval Architecte. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Thomas Queval Architecte

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Thomas Queval Architecte. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Thomas Queval Architecte n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Thomas Queval Architecte n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Thomas Queval Architecte

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

14 avril 2026création
Date d'effet : 14 avril 2026

Questions fréquentes sur Thomas Queval Architecte

Quel est le numéro SIREN de Thomas Queval Architecte ?

Le numéro SIREN de Thomas Queval Architecte est 102 908 738. Le SIRET de son siège social est 102 908 738 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58102908738.

Qui dirige Thomas Queval Architecte ?

Thomas Queval Architecte est dirigée par Thomas QUEVAL, gérant.

Où se situe le siège social de Thomas Queval Architecte ?

Le siège social de Thomas Queval Architecte est situé 12 RUE Jules Fostier, 59790 Ronchin.