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THOMAS ROMUALD

Active
Siren449 433 838Entrepreneur individuel25490 BadevelCréée le 09 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 433 838, THOMAS ROMUALD est un entrepreneur individuel créé le 9 juillet 2003. Son siège social est situé 41 Grande Rue, 25490 Badevel. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.

Fiche d'identité de THOMAS ROMUALD

Dénomination
THOMAS ROMUALD
SIREN
449 433 838
SIRET (siège)
449 433 838 00066
N° TVA intracommunautaire
FR71449433838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 433 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
09 juillet 2003
Siège social
41 Grande Rue, 25490, Badevel
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de THOMAS ROMUALD

Activités de santé humaine non classées ailleurs

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Finances de THOMAS ROMUALD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS ROMUALD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de THOMAS ROMUALD

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 25490 BadevelSiègeActif

    449 433 838 00066 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 8690F

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSFermé

    449 433 838 00025 · ouvert le 17 novembre 2010 · NAF 8690F

  • 25490 BADEVELFermé

    449 433 838 00033 · ouvert le 16 août 2012 · NAF 8690F

  • 90500 BEAUCOURTFermé

    449 433 838 00041 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 8690F

  • 90500 BeaucourtFermé

    449 433 838 00058 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 8690F

Documents juridiques de THOMAS ROMUALD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS ROMUALD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS ROMUALD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS ROMUALD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS ROMUALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS ROMUALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS ROMUALD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2003

Marques déposées par THOMAS ROMUALD

THOMAS ROMUALD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • spagyclown

    N° 4012691 · Déposée le 16 juin 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 41 · expirée le 16 juin 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur THOMAS ROMUALD

Quel est le numéro SIREN de THOMAS ROMUALD ?

Le numéro SIREN de THOMAS ROMUALD est 449 433 838. Le SIRET de son siège social est 449 433 838 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71449433838.

Où se situe le siège social de THOMAS ROMUALD ?

Le siège social de THOMAS ROMUALD est situé 41 Grande Rue, 25490 Badevel.

THOMAS ROMUALD est-elle toujours en activité ?

Oui, THOMAS ROMUALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOMAS ROMUALD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS ROMUALD.

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