THOMAS SEBASTIEN

Active

Siren497 740 613Entrepreneur individuel38440 MOIDIEU-DETOURBECréée le 01 janvier 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

THOMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 497 740 613. Son siège social est situé Le Julien, 38440 Moidieu-Detourbe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de THOMAS SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: THOMAS SEBASTIEN
SIREN: 497 740 613
SIRET (siège): 497 740 613 00011
N° TVA intracommunautaire: FR68497740613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 740 613
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2007
Siège social: LE JULIEN, 38440, MOIDIEU-DETOURBE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de THOMAS SEBASTIEN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de THOMAS SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THOMAS SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de THOMAS SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38440 MOIDIEU-DETOURBESiègeActif
497 740 613 00011 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de THOMAS SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THOMAS SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THOMAS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THOMAS SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur THOMAS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de THOMAS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de THOMAS SEBASTIEN est 497 740 613. Le SIRET de son siège social est 497 740 613 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68497740613.

Où se situe le siège social de THOMAS SEBASTIEN ?

Le siège social de THOMAS SEBASTIEN est situé Le Julien, 38440 Moidieu-Detourbe.