Thomas Sébastien

Active

Siren509 320 644Entrepreneur individuel70140 MontagneyCréée le 03 août 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Thomas Sébastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 août 2026 sous le numéro SIREN 509 320 644. Son siège social est situé 3 RUE de la Gare, 70140 Montagney. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.

Fiche d'identité de Thomas Sébastien

INSEE

Dénomination: Thomas Sébastien
SIREN: 509 320 644
SIRET (siège): 509 320 644 00024
N° TVA intracommunautaire: FR96509320644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 320 644
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8553Z
Date de création: 03 août 2026
Siège social: 3 RUE de la Gare, 70140, Montagney
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Thomas Sébastien

Enseignement de la conduite

Finances de Thomas Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Thomas Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Thomas Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70140 MontagneySiègeActif
509 320 644 00024 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 8553Z

Documents juridiques de Thomas Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Thomas Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Thomas Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Thomas Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Thomas Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Thomas Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Thomas Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 août 2026création
Date d'effet : 03 août 2026

Questions fréquentes sur Thomas Sébastien

Quel est le numéro SIREN de Thomas Sébastien ?

Le numéro SIREN de Thomas Sébastien est 509 320 644. Le SIRET de son siège social est 509 320 644 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96509320644.

Où se situe le siège social de Thomas Sébastien ?

Le siège social de Thomas Sébastien est situé 3 RUE de la Gare, 70140 Montagney.