THOMAS SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
THOMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 077 166. Le siège social de l'entreprise se trouve 71 Grande rue Cd 971, 10250 Courteron. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.
Fiche d'identité de THOMAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- THOMAS SEBASTIEN
- SIREN
- 834 077 166
- SIRET (siège)
- 834 077 166 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13834077166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 077 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 31 décembre 2017
- Siège social
- 71 GRANDE RUE CD 971, 10250, COURTERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THOMAS SEBASTIEN
PEINTRE EN BATIMENT
Finances de THOMAS SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THOMAS SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de THOMAS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10250 COURTERONSiègeActif
834 077 166 00017 · ouvert le 27 novembre 2017 · NAF 4334Z
Documents juridiques de THOMAS SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de THOMAS SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de THOMAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THOMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THOMAS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 2017
Questions fréquentes sur THOMAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de THOMAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de THOMAS SEBASTIEN est 834 077 166. Le SIRET de son siège social est 834 077 166 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13834077166.
Où se situe le siège social de THOMAS SEBASTIEN ?
Le siège social de THOMAS SEBASTIEN est situé 71 Grande rue Cd 971, 10250 Courteron.
THOMAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, THOMAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THOMAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS SEBASTIEN.
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