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THOREL ROSELINE

Active
Siren794 472 548Entrepreneur individuel13370 MALLEMORTCréée le 23 juillet 2013

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

THOREL ROSELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 472 548. Elle est domiciliée Che de Fontenelle D7n, 13370 Mallemort. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de THOREL ROSELINE

Dénomination
THOREL ROSELINE
SIREN
794 472 548
SIRET (siège)
794 472 548 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04794472548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 472 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
23 juillet 2013
Siège social
CHE DE FONTENELLE D7N, 13370, MALLEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOREL ROSELINE

Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de THOREL ROSELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13370 MALLEMORTSiègeActif

    794 472 548 00013 · ouvert le 23 juillet 2013 · NAF 0143Z

Conformité de THOREL ROSELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOREL ROSELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOREL ROSELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de THOREL ROSELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2013

Marchés publics de THOREL ROSELINE

5 marchés publics ont été notifiés à THOREL ROSELINE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2024.

  • PROMENADE EN CALÈCHE MARCHE DE LA TRUFFE 14/12

    COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 28 novembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 1 mois · 1 offre reçue

    Montant non publiéFournitures

  • PROMENADE EN CALÈCHE CHEVAUX ET PONEYS NOËL 18/12

    COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 19 novembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 1 mois · 1 offre reçue

    Montant non publiéFournitures

  • COMPLÉMENT BDC 30452 CALECHES PONEYS

    COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 06 septembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 1 mois · 1 offre reçue

    Montant non publiéFournitures

  • PROMENADE EN CALÈCHE DANS LE CADRE DE LA JOURNÉE PROVENÇALE

    COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 29 août 2024 · Appel d'offres ouvert · 1 mois · 2 offres reçues

    1,1 k€Fournitures

  • 2018-11-282 Organisation d’activit�s sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos sur mer -Lot 5 Promenade en cal�che

    COMMUNE DE FOS SUR MER (MAIRIE) · notifié le 10 juin 2019 · Procédure adaptée · 3 ans

    1,1 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Aides publiques de THOREL ROSELINE

1 aide de minimis octroyée à THOREL ROSELINE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 381,44 € en équivalent subvention brut.

  • Prêt ou avances récupérables

    DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 07 janvier 2026

    381,44 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 12 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur THOREL ROSELINE

Quel est le numéro SIREN de THOREL ROSELINE ?

Le numéro SIREN de THOREL ROSELINE est 794 472 548. Le SIRET de son siège social est 794 472 548 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04794472548.

Où se situe le siège social de THOREL ROSELINE ?

Le siège social de THOREL ROSELINE est situé Che de Fontenelle D7n, 13370 Mallemort.

THOREL ROSELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, THOREL ROSELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOREL ROSELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOREL ROSELINE.

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