THOUE-NON YVES
ActiveTHOUE-NON YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 404 769 945. Son siège social est situé 6 bd Riondel, 38160 Saint-Marcellin. L'entreprise déclare le code NAF 913A comme activité principale.
Fiche d'identité de THOUE-NON YVES
INSEE- Dénomination
- THOUE-NON YVES
- SIREN
- 404 769 945
- SIRET (siège)
- 404 769 945 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR21404769945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 769 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 913A
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 6 BD RIONDEL, 38160, SAINT-MARCELLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THOUE-NON YVES
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Établissements de THOUE-NON YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38160 SAINT-MARCELLINSiègeFermé
404 769 945 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 913A
Conformité de THOUE-NON YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOUE-NON YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THOUE-NON YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de THOUE-NON YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur THOUE-NON YVES
Quel est le numéro SIREN de THOUE-NON YVES ?
Le numéro SIREN de THOUE-NON YVES est 404 769 945. Le SIRET de son siège social est 404 769 945 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21404769945.
Où se situe le siège social de THOUE-NON YVES ?
Le siège social de THOUE-NON YVES est situé 6 bd Riondel, 38160 Saint-Marcellin.
THOUE-NON YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, THOUE-NON YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THOUE-NON YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOUE-NON YVES.
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