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THOUE-NON YVES

Active
Siren404 769 945Entrepreneur individuel38160 SAINT-MARCELLINCréée le 01 janvier 1994

THOUE-NON YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 404 769 945. Son siège social est situé 6 bd Riondel, 38160 Saint-Marcellin. L'entreprise déclare le code NAF 913A comme activité principale.

Fiche d'identité de THOUE-NON YVES

Dénomination
THOUE-NON YVES
SIREN
404 769 945
SIRET (siège)
404 769 945 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21404769945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 769 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
913A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
6 BD RIONDEL, 38160, SAINT-MARCELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THOUE-NON YVES

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Établissements de THOUE-NON YVES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38160 SAINT-MARCELLINSiègeFermé

    404 769 945 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 913A

Conformité de THOUE-NON YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOUE-NON YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THOUE-NON YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de THOUE-NON YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur THOUE-NON YVES

Quel est le numéro SIREN de THOUE-NON YVES ?

Le numéro SIREN de THOUE-NON YVES est 404 769 945. Le SIRET de son siège social est 404 769 945 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21404769945.

Où se situe le siège social de THOUE-NON YVES ?

Le siège social de THOUE-NON YVES est situé 6 bd Riondel, 38160 Saint-Marcellin.

THOUE-NON YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, THOUE-NON YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THOUE-NON YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOUE-NON YVES.