THOUVIOT MICHEL
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 330 237 710, THOUVIOT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 10 mars 1984. Elle est domiciliée 7 Fg de Montbeliard, 90000 Belfort. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de THOUVIOT MICHEL
INSEE- Dénomination
- THOUVIOT MICHEL
- SIREN
- 330 237 710
- SIRET (siège)
- 330 237 710 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR53330237710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 237 710
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 10 mars 1984
- Siège social
- 7 FG DE MONTBELIARD, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THOUVIOT MICHEL
Activités d'architecture
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Établissements de THOUVIOT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
330 237 710 00026 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 7111Z
Conformité de THOUVIOT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOUVIOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THOUVIOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de THOUVIOT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 1984
Questions fréquentes sur THOUVIOT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de THOUVIOT MICHEL ?
Le numéro SIREN de THOUVIOT MICHEL est 330 237 710. Le SIRET de son siège social est 330 237 710 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53330237710.
Où se situe le siège social de THOUVIOT MICHEL ?
Le siège social de THOUVIOT MICHEL est situé 7 Fg de Montbeliard, 90000 Belfort.
THOUVIOT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, THOUVIOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THOUVIOT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOUVIOT MICHEL.
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