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THUBERT PASCAL

Active
Siren411 942 204Entrepreneur individuel66740 MONTESQUIEU-DES-ALBERESCréée le 01 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THUBERT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1996, identifié par le SIREN 411 942 204. Elle est domiciliée 1 Imp de la Croix Mas Santraille, 66740 Montesquieu-des-Alberes. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de THUBERT PASCAL

Dénomination
THUBERT PASCAL
SIREN
411 942 204
SIRET (siège)
411 942 204 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64411942204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 942 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 novembre 1996
Siège social
1 IMP DE LA CROIX MAS SANTRAILLE, 66740, MONTESQUIEU-DES-ALBERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THUBERT PASCAL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de THUBERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THUBERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THUBERT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66740 MONTESQUIEU-DES-ALBERESSiègeFermé

    411 942 204 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de THUBERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THUBERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THUBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THUBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THUBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THUBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THUBERT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1996

Questions fréquentes sur THUBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de THUBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de THUBERT PASCAL est 411 942 204. Le SIRET de son siège social est 411 942 204 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64411942204.

Où se situe le siège social de THUBERT PASCAL ?

Le siège social de THUBERT PASCAL est situé 1 Imp de la Croix Mas Santraille, 66740 Montesquieu-des-Alberes.

THUBERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, THUBERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THUBERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THUBERT PASCAL.

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