TI'PAPILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
TI'PAPILLON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 1996, identifiée par le SIREN 408 747 491. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Case Amelie rue Saint-Jean le Bourg, 97116 Pointe-Noire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A. La direction est assurée par MARIANNE PITTION-ROSSILLON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TI'PAPILLON
INSEE- Dénomination
- TI'PAPILLON
- SIREN
- 408 747 491
- SIRET (siège)
- 408 747 491 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10408747491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 747 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 04 octobre 1996
- Siège social
- RUE CASE AMELIE RUE SAINT-JEAN LE BOURG, 97116, Pointe-Noire
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TI'PAPILLON
RESTAURATION DEBIT DE BOISSONS VENTE A EMPORTER
Finances de TI'PAPILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TI'PAPILLON
INSEEÉtablissements de TI'PAPILLON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97116 Pointe-NoireSiègeFermé
408 747 491 00012 · ouvert le 15 janvier 1997 · NAF 553A
Documents juridiques de TI'PAPILLON
INPIComptes annuels de TI'PAPILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TI'PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TI'PAPILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TI'PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TI'PAPILLON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TI'PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TI'PAPILLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 1996
Marques déposées par TI'PAPILLON
INPITI'PAPILLON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLA CASE AMELIE
N° 96649014 · Déposée le 04 novembre 1996 · Marque semi-figurative
Classes 16, 25, 41, 42 · expirée le 04 novembre 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TI'PAPILLON
Quel est le numéro SIREN de TI'PAPILLON ?
Le numéro SIREN de TI'PAPILLON est 408 747 491. Le SIRET de son siège social est 408 747 491 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10408747491.
Qui dirige TI'PAPILLON ?
TI'PAPILLON est dirigée par MARIANNE PITTION-ROSSILLON, gérant.
Où se situe le siège social de TI'PAPILLON ?
Le siège social de TI'PAPILLON est situé rue Case Amelie rue Saint-Jean le Bourg, 97116 Pointe-Noire.
TI'PAPILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, TI'PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TI'PAPILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TI'PAPILLON.
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