TILC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 834 974 669, TILC est une SCI créée le 29 janvier 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 Rte de Clarafond, 74150 Sales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN GATTA, gérant.
Fiche d'identité de TILC
INSEE- Dénomination
- TILC
- SIREN
- 834 974 669
- SIRET (siège)
- 834 974 669 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR93834974669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 974 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 janvier 2018
- Siège social
- 91 RTE DE CLARAFOND, 74150, SALES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TILC
Acquisition, administration et gestion de tous biens immobiliers.
Finances de TILC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TILC
INSEEÉtablissements de TILC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74150 SALESSiègeActif
834 974 669 00014 · ouvert le 22 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de TILC
INPIComptes annuels de TILC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TILC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TILC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TILC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TILC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TILC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TILC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-22
- création
Date d'effet : 29 janvier 2018
Questions fréquentes sur TILC
Quel est le numéro SIREN de TILC ?
Le numéro SIREN de TILC est 834 974 669. Le SIRET de son siège social est 834 974 669 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93834974669.
Qui dirige TILC ?
TILC est dirigée par JEAN GATTA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TILC ?
Le siège social de TILC est situé 91 Rte de Clarafond, 74150 Sales.
TILC est-elle toujours en activité ?
Oui, TILC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TILC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TILC.
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